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Marques déposées par HANAU Jacques
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SELECTFIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTFIL
HANAU Jacques

Numéro de dépôt :
96606007
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2006

Présentation de la marque SELECTFIL

Déposée le 12 janvier 1996 par HANAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELECTFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est HANAU Jacques, domicilié(e) 25, rue du Maréchal Foch, 57500 SAINT-AVOLD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque SELECTFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTFIL est expirée depuis le 12 janvier 2006.

HANAU Jacques a également déposé les autres marques suivantes : FIBRADOR , LE SOMMEIL VERT , WARMFIL , TACTIFILL , CONFORLOFT , Beautifil


HANAU Jacques - 25, rue du Maréchal Foch, 57500 SAINT-AVOLD - France


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 31 août 2005 - Gage radié n°417339 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 1 août 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°327729 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 14 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302679 - Publication au BOPI 2000-06-14

Inscription le 14 juin 2000 - Gage constitué n°302680 - Publication au BOPI 2000-06-14

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Articles de literie, à savoir sacs de couchage, oreillers, matelas, matériel de couchage et literie (à l'exception du linge de lit). Fibres et matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques), fibres textiles, fibres à usage textile, matières textiles fibreuses brutes ; articles de literie, à savoir édredons (plumes) et notamment édredons américains, plumes, duvets et matières de rembourrage pour la literie (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques). Sacs de couchage, couvre-pieds, couvre-lits, couettes, couvertures piquées, couvertures en laine et plus généralement couvertures de lit ; linge de lit

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).